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Algérie : Un registre de commerce électronique dès janvier

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La Rédaction
5 juin 2024 3 minutes de lecture 50
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Enfin une touche de modernité dans une administration algérienne ! A partir de janvier prochain, les commerçants pourront avoir un registre de commerce muni d’une « puce électronique ».

C’est ce que confirme, selon l’APS, une convention signée hier jeudi 3 octobre, entre le Centre national des registres de commerce et l’Entreprise nationale des systèmes informatiques, en présence du ministre du Commerce, Mustapha Benbada. Ce dernier a indiqué, lors d’une conférence de presse qu’ »a partir du 2 janvier 2014, tous les registres de commerce délivrés par la wilaya d’Alger seront sous forme de document sur papier (le document actuel) qui portera un puce électronique ».

Après six ou huit mois du lancement de cette opération, il est question de lancer une carte qui remplacera le document suscité à travers tout le territoire national.

Le ministère du Commerce élaborera, en collaboration avec le centre national du registre de commerce, des textes organisationnels pour trouver les bases juridiques de la nouvelle forme de ce document qui contiendra toutes les informations relatives à l’entreprise et à son propriétaire.

Le budget préliminaire alloué à cette opération s’élève à 49 millions de da, dont 30 millions ont été accordés par le Fonds d’appropriation des usages et du développement des technologies de l’information et de la communication (FAUDTIC) et 19 millions par le Centre national de registre du commerce.

Réalisée en collaboration avec le ministère de la Poste et des technologies de l’information et de la communication, cette opération vise à assainir le fichier du registre du commerce, a précisé le ministre.

L’utilisation du registre de commerce électronique vise à « renforcer l’utilisation des techniques de l’information et de la communication au niveau du centre national du registre de commerce et s’adapter aux développements scientifiques et techniques de ce domaine », selon M. Benbada, cité toujours pas la même source.

Ce projet permettra également de « faciliter et alléger les mesures administratives d’obtention de l’extrait du registre de commerce, mettre un terme à la falsification et moderniser les opérations de contrôle des activités commerciales ».

Le projet a souvent été annoncé, mais il a sans cesse été reporté pour des raisons inconnues. C’est la deuxième opération du genre après l’introduction de paiement des impôts par voie électronique. L’opération a démarré théoriquement en septembre.

E. W.

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Tags : MEDEF Ramy Bensebaini
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